Les présentes conditions régissent l'utilisation du site nb-poteries.sumupstore.com et l'achat de produits via ce site. Pour toute question, merci de nous contacter via le formulaire de contact.
Ces conditions, ainsi que toutes les autres dispositions du site, constituent la base contractuelle entre NB Poteries et ses clients. NB Poteries se réserve le droit de modifier le contenu du site ou les présentes conditions à tout moment et sans préavis. L'utilisation du site ou le passage d'une commande après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
1. Conclusion du contrat Le contrat entre le client et NB Poteries n'est conclu qu'au moment où la commande a été traitée et expédiée. En passant commande, vous garantissez que :
- Vous êtes majeur et avez la capacité juridique de conclure un contrat.
- Les informations personnelles fournies sont complètes et exactes.
- Vous n'utilisez pas de faux nom ou l'identité d'un tiers sans autorisation.
2. Commande et Acceptation En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail, récapitulant les produits et les prix.
3. Annulation et Droit de rétractation Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours pour annuler votre commande. Le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de l'achat initial.
4. Livraison et Retrait Le client peut choisir parmi les options de livraison proposées au moment du paiement.
- Retrait en magasin (Atelier) : Option disponible selon les modalités indiquées.
- Responsabilité : NB Poteries décline toute responsabilité pour les dommages survenus durant le transport ou pour les retards indépendants de sa volonté.
5. Politique de retour NB Poteries accepte les retours dans un délai de quatorze jours, à condition que les produits n'aient pas été utilisés, modifiés, lavés ou manipulés. Ils doivent être retournés dans leur emballage d'origine. Aucun retour ne sera accepté sans l'accord écrit préalable de NB Poteries. Des frais de retour peuvent s'appliquer.
6. Responsabilité Nous nous efforçons de maintenir les informations du site à jour, mais ne garantissons pas leur exactitude absolue. Vous êtes responsable de la protection de votre matériel informatique (virus, etc.). Vos droits en tant que consommateur sont protégés par la législation en vigueur.
7. Clause salvatrice Si l'une des dispositions des présentes CGV est jugée invalide, illégale ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement valides et applicables.
TVA non applicable, article 293 B du CGI